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Marques déposées par Evelyne SPILET
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NATURE TO WEAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURE TO WEAR
Evelyne SPILET

Numéro de dépôt :
3730245
Date de dépôt :
15/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2020
NATURE TO WEAR de Evelyne SPILET

Présentation de la marque NATURE TO WEAR

Déposée par voie électronique le 15 avril 2010 par Evelyne SPILET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NATURE TO WEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est Evelyne SPILET domicilié(e) 1bis Avenue Foch - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque NATURE TO WEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURE TO WEAR est expirée depuis le 15 avril 2020.

Evelyne SPILET a également déposé les autres marques suivantes : S SPILAN , SPILAN , S SPILAN LES ATELIERS DE LA MAILLE


Evelyne SPILET - 1bis Avenue Foch - 75016 - PARIS - France


TMARK Conseils - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 8 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°591988 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-08

Inscription le 3 avril 2013 - Concession de licence n°597941 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03

Inscription le 3 avril 2013 - Concession de licence n°597942 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03

Inscription le 3 avril 2013 - Concession de licence n°597940 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03

Inscription le 3 avril 2013 - Concession de licence n°597937 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03

Inscription le 3 avril 2013 - Concession de licence n°597938 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03

Inscription le 3 avril 2013 - Concession de licence n°597939 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03

Fils à usage textile ; fils à broder ; fils de coton ; fils à coudre ; fils élastiques à usage textile ; laine filée ; fils de laine ; fils de lin ; fils de rayonne ; soie filée ; fils de soie ; fils en matières plastiques à usage textile ;

Tissus ; tissus de coton ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de lit, draps, taies d'oreillers, dessus de lit (couvre-lits), housses pour coussins ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette en matières textiles ; linge de table non en papier, nappes non en papier, toiles cirées (nappes), serviettes de table non en papier, torchons (essuie-verre) ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; stores en matières textiles ; moustiquaires ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles ; housses de coussins ; mouchoirs de poche (en matières textiles). ;

Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.